MENTIONS LEGALES : 

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ÉDITEUR 

Le site wings-impact.com est la propriété exclusive de l’entreprise EmilieSegard, qui lʼédite. 

Wings Impact, micro entreprise sous le nom Emilie Segard

Tél : 0659172241

13 rue du roupion 59310 NOMAIN

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Douai

Numéro TVA intracommunautaire : FR63900385154

Adresse de courrier électronique : wingsimpact@gmail.com

Directeur de la publication : SegardEmilie

Contactez le responsable de la publication : wingsimpact@gmail.com

HÉBERGEMENT 

Le site est hébergé par PLANETHOSTER 4416 Louis-B.-Mayer H7P 0G1 Laval, Québec Canada 

CREDITS : les mentions légales ont étés générées par mentions légales

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS 

Le site wings-impact.com a pour objet de fournir une information concernant lʼensemble des activités de la société. 

Le propriétaire du site sʼefforce de fournir sur le site wings-impact.com des informations aussi précises que possible. 

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS 

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits dʼusage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à lʼemail : wingsimpact@gmail.com . Toute exploitation non autorisée du site ou de lʼun quelconque de ces éléments quʼil contient sera considérée comme constitutive dʼune contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 

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PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES – GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : wings-impact.com 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, lʼarticle L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Sur le site wings-impact.com, le proprietaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à lʼutilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site wings-impact.com. Lʼutilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsquʼil procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à lʼutilisateur du site wings-impact.com lʼobligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à lʼinformatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose dʼun droit dʼaccès, de rectification, de suppression et dʼopposition aux données personnelles le concernant. Pour lʼexercer, adressez votre demande à wings-impact.com par email : email du webmaster ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée dʼune copie du titre dʼidentité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant lʼadresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de lʼutilisateur du site wings-impact.com nʼest publiée à lʼinsu de lʼutilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule lʼhypothèse du rachat du site wings-impact.com à le proprietaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à lʼéventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de lʼutilisateur du site wings-impact.com. Le site wings-impact.com est en conformité avec le RGPD voir notre politique 

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